SCoT "Pays de l'Or"

Le conseil de la communauté d'agglomération du Pays de l'Or a prescrit, par délibération du 30 octobre 2014, le lancement de la procédure de révision de son schéma de cohérence territoriale (SCoT).
Vous trouverez ci-dessous, pour consultation, les documents réalisés par les services de l'Etat, tels qu'adressés le 4 juillet 2016 au président de la communauté d'agglomération

Télécharger Le PAC "Pays de l'Or" : sommaire - introduction - parties 1et 2 PDF - 2,62 Mb - 06/10/2016

Télécharger Le PAC "Pays de l'Or" : partie 3 PDF - 1,27 Mb - 06/10/2016

Télécharger Le PAC "Pays de l'Or" : partie 4 PDF - 2,06 Mb - 06/10/2016

Télécharger Le PAC "Pays de l'Or" : partie 5 PDF - 5,17 Mb - 06/10/2016

Télécharger Le PAC "Pays de l'Or" : partie 6 et listes des annexes PDF - 0,50 Mb - 06/10/2016

Télécharger une plaquette, document synthétisant les principaux enjeux pré-identifiés sur ce territoire. PDF - 3,11 Mb - 27/09/2016

Par courrier du 6 décembre 2016, le président de la communauté d’agglomération du Pays de l’Or a été destinataire du PAC réglementaire complémentaire spécifique à l’application spatiale de la loi littoral . Consulter les documents :

Télécharger Lettre d’envoi du 6 décembre 2016 PDF - 0,04 Mb - 05/04/2017

Télécharger Le PAC littoral d'octobre 2016 PDF - 3,88 Mb - 05/04/2017

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